Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DECOUVERTE DE LA FRANCE"
INFO REGIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1518145
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1999

Présentation de la marque "DECOUVERTE DE LA FRANCE"

Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) INFO REGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "DECOUVERTE DE LA FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFO REGIE domicilié(e) 78, avenue Jean-Jaurès, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque "DECOUVERTE DE LA FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DECOUVERTE DE LA FRANCE" est expirée depuis le 2 mars 1999.

INFO REGIE a également déposé les autres marques suivantes : HEBDO , AUJOURDH'UI DIMANCHE , BONJOUR DIMANCHE , DIMANCHE MATIN


INFO REGIE (société anonyme) - 78, avenue Jean-Jaurès, 69007 LYON. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.